Ü      Cahiers de prescriptions communes (CPC) homologués applicables au:

§    1-Travaux de constructions scolaires ( 11 fascicules)

§    2-Calcul statique des tuyaux enterrés pour canalisations d'assainissement

§    3-La menuiserie bois et quincaillerie

§    4-Calcul des surcharges dues au vent

§    5-L’étanchéité des toitures terrasse

§    6-Travaux de breton armé

§    7-Travaux de peinture dans le  bâtiment

§    8-Revêtement de sol en carreaux céramiques, pierres naturelles ou reconstituées

§    9-Travaux de plomberie sanitaire

§    10-Missions réalisés par les bureaux d’études techniques dans le domaine du bâtiment et d’équipement public.

§    11 - Travaux de revêtement muraux en carreaux céramiques pierres calcaires et marbres

§    12 - Travaux des enduits muraux

§    13 - Travaux Électricité

§    14 - Travaux de chauffage et protection d’eau chaude    sanitaire

§    15 -Travaux d’installations téléphonique intérieures

§    16 -Travaux pré - câblage informatique

§    17 -Travaux de revêtement en pierres attachées

§    18 -Travaux d’équipement cuisine buanderie et chambre froide

§    19 -Travaux d’ascenseur et monte charge.

Ü      Cahiers de prescriptions communes (CPC)  en cours d’homologation ou d’élaboration applicables aux:

§    Travaux de climatisation;

§    Travaux d’acoustique et de sonorisation;

§    Travaux de construction des bâtiments administratifs: comportant 25 fascicules:

 

Ü      Fascicules existants à actualiser

§    1- Clauses techniques communes aux diverses natures de travaux ;

§    2- Clauses financières communes aux diverses natures de travaux.

 

Lot N° 1 : Gros œuvre- Revêtement- Etanchéité et         Aménagements Extérieurs

§    3 -Clauses communes aux travaux de revêtement de toute nature (sols et murs) ;

§    4- Clauses communes aux travaux d’étanchéité.

Lot N° 2 :  Lots Secondaires

§    5- Clauses communes aux travaux de menuiserie bois ;

§    6- Clauses communes aux travaux d’électricité ;

§    7- Clauses communes aux travaux de plomberie sanitaire ;

§    8- Clauses communes aux travaux de peinture.

 

 

Lot N° 3 :   Lots Spécialisés

§    9- Clauses communes aux travaux de sonorisation acoustique ;

§    10- Clauses communes aux travaux de précablage  informatique.

Ü      Nouveaux fascicules à élaborer

Lot N° 1 : gros œuvre- revêtement- étanchéité et aménagements extérieurs

§    11- Clauses communes aux travaux de terrassement ;

§    12- Clauses communes aux travaux d’adaptation ;

§    13- Clauses communes aux travaux en élévation ;

§    14-Clauses communes aux travaux de charpente métallique couverture et bardage charpente bois ;

§    15- Clauses communes aux travaux d’aménagements  extérieurs (voirie et réseaux divers, parking, clôture, plantations et signalisation.

Lot N° 2 :  Lots Secondaires

§    16-  Clauses communes aux travaux de menuiserie métallique

§    17- Clauses communes aux travaux de menuiserie aluminium

§    18- Clauses communes aux travaux de protection incendie

§    19- Clauses communes faux plafond de staff

§    20- Clauses communes aux travaux de vitrerie et miroiterie

Lot N° 3 :   Lots Spécialisés

§    21- Clauses communes aux travaux de climatisation

§    22- Clauses communes aux travaux de ventilation mécanique contrôlée

§    23- Clauses communes aux travaux de gestion technique centralisée

§    24- Clauses communes aux travaux de contrôle d’accès

 §  25- Clauses communes aux travaux de faux plancher.