Cahiers de prescriptions communes (CPC) homologués applicables aux :
1- Travaux de constructions scolaires (11 fascicules)
2- Calcul statique des tuyaux enterrés pour canalisations d'assainissement
3- La menuiserie bois et quincaillerie
4- Calcul des surcharges dues au vent
5- L’étanchéité des toitures terrasse
6- Travaux de breton armé
7- Travaux de peinture dans le bâtiment
8- Revêtement de sol en carreaux céramiques, pierres naturelles ou reconstituées
9- Travaux de plomberie sanitaire
10- Missions réalisés par les bureaux d’études techniques dans le domaine du bâtiment et d’équipement public.
11- Travaux de revêtement muraux en carreaux céramiques pierres calcaires et marbres
12- Travaux des enduits muraux
13- Travaux Électricité
14- Travaux de chauffage et protection d’eau chaude sanitaire
15- Travaux d’installations téléphonique intérieures
16- Travaux pré - câblage informatique
17- Travaux de revêtement en pierres attachées
18- Travaux d’équipement cuisine buanderie et chambre froide
19- Travaux d’ascenseur et monte charge.
Cahiers de prescriptions communes (CPC) en cours d’homologation ou d’élaboration applicables aux :
- Travaux de climatisation;
- Travaux d’acoustique et de sonorisation;
- Travaux de construction des bâtiments administratifs: comportant 25 fascicules:
Fascicules existants à actualiser
1- Clauses techniques communes aux diverses natures de travaux ;
2- Clauses financières communes aux diverses natures de travaux.
Lot N° 1 : Gros œuvre- Revêtement- Etanchéité et Aménagements Extérieurs
3 -Clauses communes aux travaux de revêtement de toute nature (sols et murs) ;
4- Clauses communes aux travaux d’étanchéité.
Lot N° 2 : Lots Secondaires
5- Clauses communes aux travaux de menuiserie bois ;
6- Clauses communes aux travaux d’électricité ;
7- Clauses communes aux travaux de plomberie sanitaire ;
8- Clauses communes aux travaux de peinture.
Lot N° 3 : Lots Spécialisés
9- Clauses communes aux travaux de sonorisation acoustique ;
10- Clauses communes aux travaux de précablage informatique.
Nouveaux fascicules à élaborer
Lot N° 1 : gros œuvre- revêtement- étanchéité et aménagements extérieurs
11- Clauses communes aux travaux de terrassement ;
12- Clauses communes aux travaux d’adaptation ;
13- Clauses communes aux travaux en élévation ;
14- Clauses communes aux travaux de charpente métallique couverture et bardage charpente bois ;
15- Clauses communes aux travaux d’aménagements extérieurs (voirie et réseaux divers, parking, clôture, plantations et signalisation.
Lot N° 2 : Lots Secondaires
16- Clauses communes aux travaux de menuiserie métallique
17- Clauses communes aux travaux de menuiserie aluminium
18- Clauses communes aux travaux de protection incendie
19- Clauses communes faux plafond de staff
20- Clauses communes aux travaux de vitrerie et miroiterie
Lot N° 3 : Lots Spécialisés
21- Clauses communes aux travaux de climatisation
22- Clauses communes aux travaux de ventilation mécanique contrôlée
23- Clauses communes aux travaux de gestion technique centralisée
24- Clauses communes aux travaux de contrôle d’accès
25- Clauses communes aux travaux de faux plancher.
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