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  Code de la route
Code de la route Bibliothèque Capsules TV Informatives

  • Présentation
  • Téléchargement des formulaires
  • Principales dispositions
      -Permis de conduire à points
      -Amendes Transactionnelles et Forfaitaires (ATF)
      -Mise à niveau du contrôle routier
      -Prévention de la corruption et droits des citoyens
      -Alcool au volant
      -Responsabilités et peines privatives de liberté en cas d’accidents
      -Conduite professionnelle
      -Mise à niveau du contrôle technique des véhicules
  • Textes Juridiques
      -La loi 52.05 relative au code de la route
      -Décrets et Arrêtés
  • Bibliothèque
      -Capsules TV Informatives
      -Videos TV de sensibilisation
      -depliants et guides
  • Dialogue avec partenaires sociaux
      -Résumé du dialogue
      -PV des réunions des commissions mixtes pour étude du projet du code de la route
  • Livre blanc du Code de la Route
      -Le Livre Blanc du Code de la Route
  • Permis de conduire
      -Examen et extension à d’autres catégories
      -Renouvellement du permis de conduire
      -Duplicata du permis de conduire
      -Demande d’actualisation des indications concernant l’adresse sur le support du permis de conduire
      -Renouvellement du permis de conduire établi sur support papier
      -Droit de conduire sur le territoire national au moyen d’un permis étranger
      -Echange de permis de conduire étrangers
      -Reconnaissance de permis de conduire
  • Carte grise
      -Base juridique
      -Immatriculation d’un véhicule automobile neuf acquis au Maroc
      -Immatriculation d’un véhicule automobile neuf ou usagé acquis à l étranger
      -Immatriculation d une remorque d un appareil agricole ou appareil forestier
      -Immatriculation ou mutation d un véhicule de collection
      -Renouvellement de la carte grise
      -Délivrance de duplicata de carte grise
      -Renouvellement des cartes grises établies sur support
      -Mutation des véhicules
      -Dispositions diverses
      -Immatriculation dans les séries spéciales W18 et WW
      -Immatriculation des véhicules automobiles dans les séries spéciales diplomatiques et assimilées
      -Immatriculation des véhicules automobiles dans la série coopération internationale
      -Véhicules automobiles en circulation internationale
      -Différents modèles de plaques d immatriculation

     

    Vidéos d'explication du nouveau

    code de la route

     

     

    permis de conduire

     

    condition d'examen

     

    Apptitude physique

     

    renouvellement de

     permis

    Renouveller carte Grise

    visite medicale

    permis à points

    gestion des points

    4 ou 3 points de moin

    2 ou 1 point de moin

    amende 1

    amende 2

     infractions

     

    infractions exès

    de vitesse

    système des points

     

    alchol, drogue ou

    medicament non permis

    controle de la conduite

     (Alcool)

     

    Accidents et  decés-1

     

     

    Accidents et blessures

    -1

     

    Accidents et decés-2

     

     

    Accidents et blessures

    -2

     

    Blessures graves

     et decés-1

     

    Blessures graves

     et decés-2

     

    Blessures graves

     et decés-3