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    • SECTEUR SÉCURITÉ

    Personnel Aéronautique

     

    • Annexe technique N°3163 relatif a la formation théorique et pratique des membres d’équipage de conduite
    • Arrêté N° 3163 DAC/DSA ministériel relatif aux licences et qualifications des membres d'équipage de conduite (Version Arabe) (Version Française)
    • Circulaire N° 0886 DAC/DSA Relative au traitement des demandes de dérogation Suite à une décision d’inaptitude proclamée
    • Homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
    • Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
    • Examens du Personnel Aéronautique
      • Articles 4 et 5 de l'arrêté N° 227-97
      • Examen PPL_A : Arrêté N° 3066-97 du 23 février 1988
      • Examen CPL_A : Arrêté N° 335-95 du 06 mars 1996
      • Examen IR : Arrêté N° 219-96 du 13 février 1996
      • Examen ATPL_A :Arrête N° 218-96 du 13 février 1996
      • Examen MEA : Arrêté N° 456-01 du 01 mars 2001, Circulaire N°2175 du 30 Aout 2010, relative à la session d'examen exceptionnelle pour l'otention des licences de MEA/TMA, catégories B1, B2 et B3
      • Examen ATE : Arrêté N° 455-01 du 01 mars 2001
      • Examen CSS : Arrêté N° 1436-02 du 06 septembre 2002
      • Examen CCA : Arrêté N° 93-02 du 22 janvier 2002
    • Licences du Personnel Aéronautique
      • Articles 27 et 29 du décret de base
      • Arrêté N° 227-97 du 04 février 1997, tel qu'il a été modifié par l'arrêté N° 1309-01 du 10 octobre 2001
      • Circulaire N° 0004 (1/3) (2/3) (3/3) du 4 janvier 2010, relative à l'octroi au personnel technique, en activité à la date de la publication de l'arrêté n°227-97, de licences professionnelles aéronautiques de MEA/TMA, notamment de catégories A et B3.
    • Validation et équivalence des licences de pilotes
    • Carte de Membre d'équipage
      • Article 33 du décret de base
      • § 3 de l’annexe 2 à l 'arrêté N° 1397-02
    • Qualifications des pilotes
    • Médecine Aéronautique
      • Dispositions Générales :
        • Articles 1 à 15 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009.
        • Circulaire N°2012 DAC/DSA du 04 septembre 2009 relative à la mise en application de l'article 8 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
      • Conditions d'aptitudes physique et mentale du personnel aéronautique :
        • Classe 1 : Pilotes professionnels, pilotes de ligne, mécaniciens navigants et navigateurs
        • Classe 2 : Pilotes privés, pilotes de planeur, pilotes de ballon, pilotes d'ULM et parachutistes
        • Classe 3 : Contrôleurs de la circulation aérienne.
        • Classe 4 : Personnels navigants de cabine.
      • Agrément des centres d'expertise en médecine aéronautique (CEMA):
      • Critères de désignation des médecins examinateurs (AME) :
      • Comité d'experts en médecine aéronautique (CDEMA)
      • Le formulaire de demande de l'agrément pour pratiquer les examens medicaux exigés du personnel aéronautique :
    • Commission de sécurité aérienne
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