ON NE RÉINVENTE PAS LA ROUE

POUR RÉGLEMENTER LEUR SYSTÈME PORTUAIRE, BEAUCOUP DE PAYS DE PAR LE MONDE SE SONT RÉFÉRÉS AU CODE DES PORTS FRANÇAIS, LUI-MÊME INSPIRÉ DES TEXTES MAROCAINS DU DÉBUT DU SIÈCLE, À PARTIR DE 1914, COMME LE MONTRE UN RAPIDE EXAMEN DE LA RUBRIQUE VEILLE JURIDIQUE.

AUSSI, NOUS L'AVONS REPRODUIT IN EXTENSO

LIVRE I    : CRÉATION, ORGANISATION ET AMÉNAGEMENT DES PORTS MARITIMES

LIVRE II   : DROITS DE PORT ET DE NAVIGATION

LIVRE III  : POLICE DES PORTS MARITIMES

LIVRE IV  : VOIES FERRÉES DES QUAIS

LIVRE V   : RÉGIME DU TRAVAIL DANS LES PORTS MARITIMES

LIVRE VI  : COMMUNES ET PORTS

LIVRE VII : CONSEIL NATIONAL DES COMMUNAUTÉS PORTUAIRES