Magasinage

 

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Objet

N° B.O.

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ARRÊTE VIZIRIEL DU 6 FÉVRIER 1917

Portant modification au règlement de magasinage du port de Casablanca.

226

206

DAHIR DU 13 AOÛT 1920

Sur l'emploi de magasins et dépôts annexes du port de Casablanca

412

1578

ARRÊTE VIZIRIEL  DU 15 FÉVRIER 1921

Autorisant l'acquisition d'un magasin au port de Casablanca

435

304

ARRÊTE DIRECTORIAL DU 4 JUILLET 1922

Portant modification aux règlements de magasinage du port de Casablanca et des ports du Sud

509

1188

ARRÊTE DIRECTORIAL DU 23 OCTOBRE 1928

Autorisant " La manutention marocaine", à utiliser à Casablanca le magasin 12 de l'administration comme magasin annexe.

836

2807

ARRÊTE DU 24 OCTOBRE 1928

autorisant l'acquisition par l'État de trois parcelles nécessaires aux dépendances d u port de Casablanca pour les installations de stockage des combustibles liquides.

836

2799

ARRÊTE DIRECTORIAL DU 14 AOÛT 1929

portant interdiction de service d'allumettes et de fumer dans les magasins et sous les hangars exploités par "La manutention marocaine "à casablanca.

Non publié

 

ARRÊTE DU 4 SEPTEMBRE 1929

modifiant l'arrêté viziriel du 16 février 1927 portant règlement de magasinage du port de casablanca.

884

2509

DAHIR DU 5 JUIN 1944

Portant approbation de l'avenant n° 11 à la convention du 8 août 1934 relative au chargement et au magasinage des marchandises dans le port de Casablanca.

1654

410

ARRÊTE VIZIRIEL DU 28 DÉCEMBRE 1945

Modifiant l'arrêté viziriel du 6 février 1937 portant règlement de magasinage du port de Casablanca.

1736

71

ARRÊTE VIZIRIEL DU  11 SEPTEMBRE 1946

Complètement l'arrêté viziriel du 6 février 1917 portant règlement de magasinage du port de Casablanca.

1771

918

ARRÊTE VIZIRIEL DU 18 AOÛT  1951

Modifiant l'arrêté viziriel du 6 février 1917 portant modification au règlement de magasinage du port de Casablanca.

2029

1444

ARRÊTE VIZIRIEL DU 23 MARS 1955

Fixant le montant du cautionnement définitif à fournir par les Entrepôts Africains et les Entrepôts la Chèvre réunis pour la création de magasins généraux à Casablanca.

2216

519

ARRÊTE VIZIRIEL DU 23 MARS 1956

Modifiant le montant du cautionnement prévu par l'arrêté du 21 septembre 1920 autorisant la société des magasins généraux et warrants du Maroc à ouvrir des magasins généraux à casablanca.

2216

520

ARRÊTE DIRECTORIAL DU 22 FÉVRIER 1924

Portant application du tarif spécial n°7 (magasinage des marchandises entreposées en transit concernant la manutention marocaine ".

593

452

ARRÊTE DIRECTORIAL DU 23 OCTOBRE 1928

Autorisant " La manutention marocaine" à utiliser à Casablanca le magasin 12 de l'administration comme magasin annexe.

836

2807

ARRÊTE DIRECTORIAL DU 31 MAI 1933

Concernant la manutention et le stationnement à terre des charbons de toute nature.

1076

513

ARRÊTE DIRECTORIAL DU 4 JUILLET 1922

Portant modification aux règlements de magasinage du port de Casablanca et des ports du Sud

509

1188