Enseignement Maritime

 

Intitulé

Objet

N° B.O.

Page

DÉCRET DU 3 SEPTEMBRE 1957

Portant échelonnement indiciaire des personnels de l'enseignement maritime.

2346

1339

DÉCRET DU 12 MAI 1959

Compétant le décret du 3 septembre 1957 portant statut du personnel de l'enseignement maritime.

2451

895

ARRÊTE MINISTÉRIEL DU 21 JUILLET 1959.

Fixant les conditions d'attribution en nature d'effets d'habillement  aux personnels de l'enseignement maritime.

2457

2010

DÉCRET N° 2-64-137 DU 20 AVRIL 1964

Modifiant le décret n° 2-57-1187 du 3 septembre 1957 portant statut des personnels de l'enseignement maritime.

2688

562