Navigation Maritime
Intitulé	Objet	N° B.O.	Page
ARRÊTÉ DIRECTORIAL DU 31 AOÛT1918	Autorisant des recherches et fouilles pour le sauvetage d'épaves dans la rade de Casablanca.	337	318
ARRÊTÉ DIRECTORIAL DU 31 AOÛT1918	Autorisant les recherches et fouilles pour le sauvetage d'épave dans les rades de Casablanca.	350	707
ARRÊTÉ DIRECTORIAL DU 28 FÉVRIER 1920	Autorisant la substitution à la société Gazet Rebaudo à monsieur Rebaudo dans l'exécution des recherches et fouilles pour le sauvetage d'épaves en rade de Casablanca.	185	712
DÉCISION DIRECTORIALE DU 14 NOVEMBRE 1951	portant désignation d'un commissaire du gouvernement et d'un commissiare-adjoint près le Comité de tarification maritime.	2041	1899
DAHIR DU 31 MARS 1919	Portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritime en zone française de l'Empire Chérifien.	344	478
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 22 AVRIL 1927	Relatif à la sécurité de la navigation à bord des embarcations et des navires dont la jauge brute ne dépasse pas 25 tonneaux	759	1017
ARRÊTÉ DIRECTORIAL DU 5 NOVEMBRE 1928	Concernant l'embarquement des inscrits indigènes à bord des bâtiments pratiquant la grande navigation.	Non publié
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 14 JANVIER 1930	Complétant l'arrêté viziriel du 22 avril 1927 relatif à la navigation à bord des navires et embarcations dont la jauge brute ne dépasse pas 25 tonneaux.	902	186
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 24 DÉCEMBRE 1930	Modifiant l'arrêté viziriel du 22 avril 1927 relatif à la sécurité de la navigation à bord des embarcations et des navires dont la jauge brute ne dépasse pas 25 tonneaux	951	56
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 17 AOÛT 1936	Concernant l'application à bord des navires affectés à la navigation maritime du Dahir du 18 juin 1936, portant réglementation de la durée de travail.	1243	1045
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 21 JANVIER 1953	portant organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime	2136	1372
ARRÊTÉ DIRECTORIAL DU 8 AOÛT 1953	Réglementant la navigation sur le Sebou.	2130	1196
INSTRUCTION DU PREMIER MINISTRE DU 6 SEPTEMBRE 1968	Relative à la police des pêches maritimes, à la navigation et à la répression des fraudes douanières dans les eaux territoriales nationales	Non publié
DÉCRET N° 2-85-890 DU 31 DÉCEMBRE 1985	Accordant l'exemption totale des droits et taxes en faveur des carburants, combustibles et lubrifiants consommés au cours de certaines navigations maritimes	3818	46
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 22 AOÛT 1936	Concernant l'application à bord des navires affectés à la navigation maritime du Dahir du 18 juin 1936, portant réglementation de la durée de travail.	1244	1079