Travaux
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Intitulé
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Objet
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N° B.O. |
Page |
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ARRÊTÉ
VIZIRIEL DU 8 JUIN 1940 |
Déclarant d'utilité publique et urgente la construction
d'établissements de la marine nationale française et les travaux d'extension
du port de Casablanca au quartier des Roches Noires à Casablanca. |
1940 |
595 |
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ARRÊTE
VIZIRIEL DU 23 DÉCEMBRE 1940 |
Déclarant d'utilité publique et urgente la construction
d'une voie ferrée métrique à sidi Abderrahman pour les travaux du port de
Casablanca |
1475 |
95 |
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ARRÊTÉ
VIZIRIEL DU 21 FÉVRIER 1941 |
modifiant l'arrêté viziriel du 8 juin 1940 déclarant
d'utilité publique et urgente la construction d'établissements de la marine
marchande française et les travaux d'extension du port de Casablanca au
quartier des Roches noires à Casablanca. |
1483 |
357 |
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ARRÊTÉ
VIZIRIEL DU 6 SEPTEMBRE 1941 |
déclarant d'utilité publique et urgente la construction du
raccordement de la voie du port de Casablanca à la halle de Beaulieu sur la
ligne de chemin de fer de Casablanca. |
1510 |
972 |
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ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 2 JUIN 1942 |
déclarant d'utilité publique et urgente la construction
d'un tunnel d'évacuation à la mer des eaux du parc à combustibles liquides des
Roches Noires et frappant d'expropriation les parcelles de terrain
nécessaires à cet effet. |
1546 |
495 |
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ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 7 JUIN 1942 |
Prorogeant la durée de la servitude prévue par l'arrêté viziriel
du 8 juin 1940 déclarant d'utilité publique et urgente la construction
d'établissement de marine nationale
française et les travaux d'extension du port de Casablanca au quartier des
Roches Noires à Casablanca. |
1553 |
646 |
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ARRÊTÉ VIZIRIEL
DU 10 AVRIL 1943 |
Déclarant d'utilité publique et urgente l'extension des
installations ferroviaires du port de Casablanca. |
1596 |
403 |
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ARRÊTÉ
VIZIRIEL DU 7 AVRIL 1945 |
Prorogeant la durée de la servitude prévue par l'arrêté
viziriel du 10 avril 1943 déclarant d'utilité publique et urgente l'extension
des installations ferroviaires du port de casablanca. |
1697 |
290 |
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ARRÊTÉ
VIZIRIEL DU 24 AVRIL 1946 |
Déclarant d'utilité publique et urgente une nouvelle extension
des installations ferroviaires du port de casablanca. |
1753 |
456 |
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ARRÊTÉ
VIZIRIEL DU 10 AVRIL1949 |
Déclarant d'utilité publique et urgente la déviation et
l'extension des voies de raccordement du port de Casablanca vers Ain
Es-Sebaâ. |
1908 |
626 |
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DAHIR
DU 19 JUIN 1950 |
Portant approbation d'une convention passée le 13 février
1950 avec le syndicat d'études pour les travaux navals et portuaires du Maroc
en vue de la concession d'une dorme de radoub au port de Casablanca. |
1971 |
1013 |
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DAHIR
DU 2 AVRIL 1955 |
Approuvant et déclarant d'utilité publique la création
d'une voie à grande circulation dite " accès routier au port de
Casablanca" et modifiant les plans et règlements d'aménagement des
divers quartiers traversés. |
2219 |
679 |