Plaisance
Intitulé	Objet	N° B.O.	Page
ARRÊTÉ DIRECTORIAL DU 5 MARS 1926	Instituant un tarif de location de bouées et d'amarrage utilisés par les bâtiments de servitude, de pêche ou de plaisance de Casablanca.	699	444
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 13 SEPTEMBRE 1952	Relatif au régime des radiocommunications à bord des navires Chérifiens de commerce, de pêche et de plaisance.	2098	34
DAHIR DU 20 JUIN 1953	Concernant le régime administratif des remorqueurs, engins flottants, bateaux de servitude, de pêche et de plaisance attachés au port de Tanger.	2133	1269
ARRÊTÉ DIRECTORIAL DU 1 JUILLET 1955	Fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les installations de radiocommunications, obligatoires ou non à bord des navires de commerce, de pêche ou de plaisance.	2231	1138
DAHIR N° 1-57-113 DU 11 AVRIL 1957	modifiant le Dahir du 20 juin 1953 concernant le régime administratif des remorqueurs, engins flottants, bateaux de servitude, de pêche et de plaisance attachés au port de Tanger.	2328	698
DAHIR N° 2-59-242 DU 21 AOÛT 1959	Approuvant la convention relative à l'immatriculation à Tanger de certains navires de commerce et de plaisance.	2450	1690
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL DU 16 SEPTEMBRE 1963	Fixant le tarif des taxes de visite des navires de commerce, de pêche et de plaisance.	2659	1625
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL DU 16 SEPTEMBRE 1963	Fixant le tarif des taxes de visite des navires de commerce, de pêche et de plaisance.	2661	1671
DÉCRET N° 2-63-400 DU 25 OCTOBRE 1963	Relatif aux formalités de partance des navires de plaisance.	2662	1695
DÉCRET N° 2-64-054 DU 21 MAI 1964	Fixant les taux de vacation et indemnités de déplacement allouées aux membres non fonctionnaires des commissions de visite des navires de commerce, de pêche et de plaisance.	2692	713
ARRÊTÉ N°344-65 DU 7 JUIN 1965	Modifiant l'arrêté conjoint du ministre des affaires étrangères et du ministre du commerce, de l'industrie des mines et de marine marchande n°518-63 du 16 septembre 1963, fixant le tarif des taxes de visite des navires de commerce, de pêche et de plaisance.	2748	817
ARRÊTÉ DU 23 JUIN 1979	Modifiant l'arrêté conjoint du ministre des affaires étrangères et du ministre du commerce, de l'industrie des mines et de marine marchande n°518-63 du 16 septembre 1963, fixant le tarif des taxes de visite des navires de commerce, de pêche et de plaisance.	3478	464
CIRCULAIRE N° 292 DU 18 OCTOBRE 1995	Relative à la sécurité des véhicules nautiques motorisés sur les plages	Non publié
CIRCULAIRE N° 319-2 DU 14 NOVEMBRE 1996	Relative à la sécurité des navires et engins de plaisance.	Non publié