Qualification et Classification des Entreprises BTP
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Système de Qualification et de Classification des Entreprises BTP en Application du Décret n° 2-94-233 du 6 Moharram 1415 (16 Juin 1994)
Espace Entreprises
1. Dépôt et suivi des dossiers de qualifications et classifications en ligne - Nouvelle Plateforme (NOUVEAU)
2. Téléchargement du Guide Utilsation de la Nouvelle Plateforme DEQCA
(NOUVEAU)
3. Déclaration sur l'honneur pour réinitialiser le mot de passe permettant la migration de l'ancienne à la nouvelle plateforme
(NOUVEAU)
4. Suivre l'état d'un dossier en cours de traitement d'une entreprise par numéro du Registre de Commerce et par ville - Ancienne Plateforme (NOUVEAU)
Nouveaux Réglements Intérieurs
(NOUVEAU)
1. REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION NATIONALE - Version Mai 2023
(NOUVEAU)
2. REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS REGIONALES - Version Mai 2023
Avis récents
(NOUVEAU)
1. Avis aux entreprises BTP au sujet d’exigence des équivalences des diplômes étrangers, Masters et ingénieurs, dans le système de Qualification et Classification.
(NOUVEAU)
2. Avis aux entreprises de BTP : Au sujet de la publication des nouveaux RI de la commission nationale et des commissions régionales - Version Mai 2023.
(NOUVEAU)
3. Avis aux entreprises de BTP : Au sujet de la reconduction des qualifications accordées à titre provisoires (nouveau système).
(NOUVEAU)
4. Avis aux Dirigeants des entreprises de BTP : Au sujet de l’authenticité des documents constitutifs des demandes de Qualification et de Classification.
(NOUVEAU)
5. Avis aux entreprises BTP concernant le dépôt des dossiers d'Examen/Réexamen/Vérification Annuelle ou Biannuelle
6
. AVIS AUX ENTREPRISES DE BTP Relatif au début de la mise en application de la déconcentration partielle au niveau régional du système de qualification/classification
7
. AVIS AUX ENTREPRISES DE BTP Relatif au dépôt des demandes de vérification annuelle
8
. AVIS AUX PROFESSIONNELS DU BTP ET LES BET
9
. 2ème AVIS AUX PROFESSIONNELS DU BTP
10
. AVIS CONCERNANT L’ACTUALISATION DES DONNEES D’IDENTIFICATION
11
. AVIS AUX ENTREPRISES DE BTP CONCERNANT LE DEPOT DES DOSSIERS PHYSIQUES DE QUALIFICATION ET CLASSIFICATION
12. AVIS AUX ENTREPRISES CONCERNEES PAR LA PROLONGATION DES CERTIFICATS RELATIF AUX PIECES A JOINDRE LORS DEPOT DES OFFRES
13. LISTE DES ENTREPRISES CONCERNEES PAR L'AVIS DE PROLONGATION DES CERTIFICATS
14. AVIS DE PROLONGATION DES CERTIFICATS
15. AVIS AUX ENTREPRISES DE BTP
16. AVIS AUX ENTREPRISES DE BTP ET DES BUREAUX D'ETUDES DE CONSEIL ET D'INGENIERIE
17. Avis concernant l’actualisation des données d’identification
Divers Avis
1. Avis aux entreprises de BTP concernant le dépôt des dossiers Q-C et de l’Accueil géré par le Secrétariat Permanant
2. Avis au sujet de l'évaluation des Capacités du Production des Entreprises
3. Avis aux entreprises de BTP concernant la justification du chiffre d'affaires
4. Avis aux entreprises BTP concernant le matériel supplémentaire exigé pour l'octroi de la qualification B5
5. Avis aux entreprises BTP concernant la clôture des dossiers de qualification et classification
6. Avis aux entreprises BTP concernant le secteur Y
7. Avis aux entreprises BTP concernant le dépôt des dossiers d'examen après expiration de validité de certificat
8. Avis aux entreprises de BTP concernant la typologie de demandes de qualification et classification
9. Avis aux entreprises de BTP relatif à la prolongation annuelle de délai de validité du certificat
10. Avis aux entreprises de BTP relatif à la liste des documents à vérifier lors de la réception du dossier physique
Téléchargement de documents
1. GUIDE D'ACCES A LA NOUVELLE PLATEFORME
(NOUVEAU)
2. Téléchargement du Guide Utilsateur pour Actualisation des Données d'Identification des Entreprises
(Nouveau)
3.
(NOUVEAU)
Téléchargement de la déclaration sur l’honneur concernant l’authenticité des documents et pièces déposés dans le dossier de demande de QC
4. Téléchargement du modèle de CV - Version 2021
5. Téléchargement du formulaire demande qualification classification des entreprises de BTP - Version Avril 2021
6. Téléchargement du Guide de Procédures de qualification et de classification des entreprises de BTP
Espace Maitres d'Ouvrages
1. Consultation de la liste des entreprises qualifiées et classées par secteur
2.
(NOUVEAU)
: Consultation de la liste des entreprises sanctionnées par un retrait de certificat de Q/C et/ou par non admission à déposer un dossier de Q/C.
3. Consultation de la liste des entreprises déclassées
4. Recherche d'une entreprise par numéro du Registre de Commerce et par ville
5. LISTE DES ENTREPRISES CONCERNEES PAR L'AVIS DE PROLONGATION DES CERTIFICATS (NOUVEAU)
6. AVIS AUX ENTREPRISES CONCERNEES PAR LA PROLONGATION DES CERTIFICATS RELATIF A L'EMPLACEMENT DES LISTES (NOUVEAU)
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